{"id":104475,"date":"2020-08-06T08:51:31","date_gmt":"2020-08-06T07:51:31","guid":{"rendered":"https:\/\/veganuary.com\/terms-and-conditions\/"},"modified":"2024-05-01T12:56:24","modified_gmt":"2024-05-01T11:56:24","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/veganuary.com\/fr\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales"},"content":{"rendered":"\n
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Terms & Conditions<\/h1>\n\n\t\t\t\t\n\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t<\/div>\n<\/div>\n\n\n\n
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G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/h2>\n\n\n\n

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Ces conditions concernent l\u2019usage de ce Site.<\/p>\n\n\n\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n\n\n\n

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Liens vers des sites tiers<\/h2>\n\n\n\n

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Clause de non-responsabilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n

Bien que nous nous effor\u00e7ons de garantir l\u2019exactitude des informations figurant sur le Site, dans toute la mesure permise par la loi, nous mettons le Site \u00e0 disposition \u00ab tel quel \u00bb. Vous acceptez que l\u2019acc\u00e8s au Site puisse \u00eatre suspendu \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis en cas de panne, de maintenance ou de r\u00e9paration des syst\u00e8mes ou pour toute autre raison, y compris pour des raisons ind\u00e9pendantes de notre volont\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Nous ne faisons aucune d\u00e9claration ou garantie de quelque nature que ce soit, explicite ou implicite, quant au fonctionnement du Site et aux informations qu\u2019il contient (y compris les extraits tels que d\u00e9finis dans la clause 1 ci-dessus), \u00e0 la fiabilit\u00e9, \u00e0 l\u2019exhaustivit\u00e9 ou \u00e0 l\u2019actualit\u00e9 du Contenu ou des services disponibles sur le Site. Nous ne garantissons pas non plus que l\u2019utilisation du Site sera ininterrompue, opportune, s\u00e9curis\u00e9e ou exempte d\u2019erreurs. Vous acceptez express\u00e9ment que l\u2019utilisation du Site se fait \u00e0 vos propres risques.<\/p>\n\n\n\n

En outre, toute autre partie (qu\u2019elle soit ou non impliqu\u00e9e dans la cr\u00e9ation, la production, la maintenance ou la mise \u00e0 disposition du Site), y compris les dirigeant\u2022e\u2022s, employ\u00e9\u2022e\u2022s, consultant\u2022e\u2022s ou agent\u2022e\u2022s, d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour tout montant ou type de perte ou de dommage qui pourrait r\u00e9sulter, pour vous ou pour un tiers, y compris, et sans limitation, toute perte ou tout dommage direct, indirect, punitif ou cons\u00e9cutif, ou toute perte de revenus, de b\u00e9n\u00e9fices, de client\u00e8le, de donn\u00e9es, de contrats, toute d\u00e9pense, toute perte ou tout dommage r\u00e9sultant de ou li\u00e9 de quelque mani\u00e8re que ce soit \u00e0 une interpr\u00e9tation commerciale et \u00e0 une garantie ou un contrat d\u00e9lictueux (y compris par n\u00e9gligence) ou en lien de quelque mani\u00e8re que ce soit avec le Site ou son utilisation, l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019utilisation ou les r\u00e9sultats de l\u2019utilisation du Site, de tout site Web li\u00e9 au Site ou du Contenu du Site, y compris, mais sans s\u2019y limiter, les pertes ou dommages dus \u00e0 des virus (y compris les bombes logiques, les chevaux de Troie, les vers, les composants nuisibles, les donn\u00e9es corrompues ou autres logiciels malveillants ou les donn\u00e9es nuisibles) qui peuvent infecter votre \u00e9quipement informatique, vos donn\u00e9es logicielles ou d\u2019autres biens du fait de votre acc\u00e8s, de votre utilisation ou de votre navigation sur le Site ou du t\u00e9l\u00e9chargement de tout contenu depuis le Site ou depuis tout site Web tiers vers lequel renvoie le Site. En outre, nous d\u00e9clinons toute responsabilit\u00e9, comme indiqu\u00e9 ci-dessus, que nous soyons inform\u00e9\u2022e\u2022s ou non de la possibilit\u00e9 de telles pertes ou dommages.<\/p>\n\n\n\n

Aucune disposition des pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales n\u2019exclut ou ne limite notre responsabilit\u00e9 (y compris celle de nos employ\u00e9\u2022e\u2022s ou agent\u2022e\u2022s) en ce qui concerne :<\/p>\n\n\n\n

(a) tout d\u00e9c\u00e8s, toute blessure corporelle ou toute fraude r\u00e9sultant de notre n\u00e9gligence ; ou (b) toute fausse d\u00e9claration sur une question fondamentale ; ou (c) toute responsabilit\u00e9 qui ne peut \u00eatre exclue ou limit\u00e9e en vertu du droit applicable, y compris :<\/p>\n\n\n\n

(a) les conditions et garanties relatives au nom des marchandises d\u00e9coulant de la l\u00e9gislation sur la vente de marchandises et lorsque le client agit en tant que consommateur ; ou<\/p>\n\n\n\n

b) les conditions relatives \u00e0 la description, \u00e0 l\u2019ad\u00e9quation et \u00e0 la qualit\u00e9 des marchandises et d\u00e9coulant de la l\u00e9gislation sur la vente de marchandises, et les conditions relatives \u00e0 la l\u00e9gislation sur la vente de marchandises et de services.<\/p>\n\n\n\n

Si votre utilisation du Contenu du Site entra\u00eene la n\u00e9cessit\u00e9 de proc\u00e9der \u00e0 des op\u00e9rations de maintenance, de r\u00e9paration ou de correction d\u2019\u00e9quipements, de logiciels ou de donn\u00e9es, la totalit\u00e9 des frais y aff\u00e9rant sont \u00e0 la charge de l\u2019utilisateur.<\/p>\n\n\n\n

Si vous \u00eates un consommateur, les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales n\u2019affectent pas les droits que vous conf\u00e8re la loi et qui ne peuvent \u00eatre ni exclus ni limit\u00e9s. Si vous souhaitez conna\u00eetre ces droits, vous pouvez vous renseigner aupr\u00e8s d\u2019associations de consommateurs.<\/p>\n\n\n\n

Votre compte<\/h2>\n\n\n\n

Si vous avez un compte chez nous, vous \u00eates responsable du maintien de la confidentialit\u00e9 de ce compte et de tout mot de passe associ\u00e9. Il vous incombe \u00e9galement de limiter l\u2019acc\u00e8s \u00e0 votre ordinateur et\/ou \u00e0 votre compte. Vous acceptez la responsabilit\u00e9 de toutes les activit\u00e9s li\u00e9es \u00e0 votre compte et\/ou \u00e0 vos mots de passe. Actuellement, seuls nos employ\u00e9\u2022e\u2022s et certains fournisseurs ont besoin de mots de passe pour acc\u00e9der \u00e0 certaines sections du site Web. \u00c0 l\u2019heure actuelle, les visiteurs n\u2019ont pas besoin de mot de passe pour acc\u00e9der \u00e0 notre Site. Si l\u2019utilisation d\u2019un mot de passe devenait n\u00e9cessaire ou utile pour votre utilisation de notre Site, vous seriez responsable du maintien de la confidentialit\u00e9 de votre compte et de tout mot de passe associ\u00e9. Il vous incomberait \u00e9galement de limiter l\u2019acc\u00e8s \u00e0 votre ordinateur et\/ou \u00e0 votre compte. Vous acceptez la responsabilit\u00e9 de toutes les activit\u00e9s li\u00e9es \u00e0 votre compte et\/ou \u00e0 vos mots de passe.<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 l\u2019exception des donn\u00e9es personnelles ou sensibles vous concernant, qui sont couvertes par les termes de notre politique de confidentialit\u00e9, tout \u00e9l\u00e9ment que vous transmettez ou publiez sur le Site sera consid\u00e9r\u00e9 comme non confidentiel et non r\u00e9gi par la l\u00e9gislation relative aux droits d\u2019auteur. Nous n\u2019avons aucune obligation concernant ces \u00e9l\u00e9ments. Nous et des tiers d\u00e9sign\u00e9s serons libres de copier, divulguer, distribuer, incorporer et utiliser ces \u00e9l\u00e9ments et l\u2019ensemble des donn\u00e9es, images, sons, textes et autres \u00e9l\u00e9ments qu\u2019ils contiennent de toute autre mani\u00e8re, \u00e0 toutes fins commerciales ou non commerciales. Il est interdit de publier ou de transf\u00e9rer vers ou depuis le Site tout mat\u00e9riel : constituant une menace, diffamatoire, obsc\u00e8ne, s\u00e9ditieux, offensant, pornographique, abusif, susceptible d\u2019inciter \u00e0 la haine raciale, discriminatoire, scandaleux, incendiaire, blasph\u00e9matoire, relevant de l\u2019abus de confiance, en violation de la vie priv\u00e9e ou pouvant causer des d\u00e9sagr\u00e9ments ; ou pour lequel vous n\u2019avez pas obtenu toutes les licences et\/ou autorisations n\u00e9cessaires ; ou qui constitue ou encourage une conduite qui serait consid\u00e9r\u00e9e comme une infraction p\u00e9nale, engagerait la responsabilit\u00e9 civile ou serait contraire \u00e0 la loi ou porterait atteinte aux droits d\u2019un tiers, au Royaume-Uni ou dans tout autre pays ; ou susceptible de provoquer des dommages techniques (y compris, et sans limitation, les virus informatiques, les bombes logiques, les chevaux de Troie, les vers, les composants nuisibles, les donn\u00e9es corrompues ou autres logiciels malveillants ou les donn\u00e9es nuisibles) ; ou qui facilite votre utilisation abusive du Site (y compris, et sans limitation, le piratage). Nous coop\u00e9rerons pleinement avec les autorit\u00e9s charg\u00e9es de l\u2019application de la loi ou disposant de toute ordonnance d\u2019un tribunal nous demandant ou nous enjoignant \u00e0 divulguer l\u2019identit\u00e9 ou la localisation de toute personne publiant des \u00e9l\u00e9ments en violation des interdictions ci-dessus.<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9siliation<\/h2>\n\n\n\n

Vous acceptez que nous puissions \u00e0 tout moment, et \u00e0 notre seule discr\u00e9tion, supprimer votre mot de passe et votre compte (ou une partie de celui-ci) et ce sans la moindre restriction si nous avons de bonnes raisons de croire que vous avez enfreint ces conditions ou agi de mani\u00e8re incompatible avec la lettre ou l\u2019esprit de celles-ci.<\/p>\n\n\n\n

Indemnisation<\/h2>\n\n\n\n

Vous convenez d\u2019indemniser et de prot\u00e9ger totalement Veganuary, ainsi que ses dirigeant\u2022e\u2022s, employ\u00e9\u2022e\u2022s, agent\u2022e\u2022s, consultant\u2022e\u2022s, Web designers, \u00e9quipes et fournisseurs informatiques de toute obligation, perte, r\u00e9clamation ou d\u00e9pense, y compris les frais juridiques raisonnables, li\u00e9e \u00e0 une violation effective ou suppos\u00e9e, de votre part, du pr\u00e9sent accord ou \u00e0 votre utilisation de ce site Web.

Nous vous aviserons sans d\u00e9lai d\u2019une telle poursuite, r\u00e9clamation ou demande, et collaborerons raisonnablement avec vous, \u00e0 vos frais, dans votre d\u00e9fense le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/p>\n\n\n\n

Force Majeure<\/h2>\n\n\n\n

Nous ne pourrons \u00eatre tenu\u2022e\u2022s responsables de tous d\u00e9lais, d\u00e9fauts d\u2019ex\u00e9cution ou interruption dans la mise \u00e0 disposition du Contenu de ce Site. En outre, nous ne pourrons \u00eatre tenu\u2022e\u2022s responsables de tous d\u00e9lais, d\u00e9fauts d\u2019ex\u00e9cution ou interruptions dans la mise \u00e0 disposition du Contenu de ce Site r\u00e9sultant directement ou indirectement de causes ou circonstances \u00e9chappant \u00e0 notre contr\u00f4le raisonnable, y compris, mais sans s\u2019y limiter, les d\u00e9faillances ou dysfonctionnements des \u00e9quipements ou lignes de communication, du t\u00e9l\u00e9phone ou d\u2019autres probl\u00e8mes d\u2019interconnexion, les virus informatiques (y compris les bombes logiques, les chevaux de Troie, les vers, les composants nuisibles, les donn\u00e9es corrompues ou autres logiciels malveillants et les donn\u00e9es nuisibles), les acc\u00e8s non autoris\u00e9s, les vols, les erreurs d\u2019op\u00e9rateur, les ph\u00e9nom\u00e8nes m\u00e9t\u00e9orologiques violents, les tremblements de terre ou les catastrophes naturelles, les gr\u00e8ves ou autres probl\u00e8mes li\u00e9s \u00e0 la main-d\u2019\u0153uvre, les guerres ou les restrictions gouvernementales.<\/p>\n\n\n\n

Ind\u00e9pendance des clauses et renonciation<\/h2>\n\n\n\n

S\u2019il est constat\u00e9 par tout tribunal comp\u00e9tent qu\u2019une quelconque des dispositions des pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation est nulle, l\u2019invalidit\u00e9 d\u2019une telle disposition n\u2019affectera pas la validit\u00e9 des autres dispositions de cet accord, lesquelles demeureront pleinement en vigueur. Aucune renonciation \u00e0 l\u2019une des modalit\u00e9s des pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation ne pourra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme une renonciation ult\u00e9rieure ou continue \u00e0 cette modalit\u00e9 ou \u00e0 toute autre modalit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Acc\u00e8s en dehors de l\u2019Angleterre<\/h2>\n\n\n\n

Nous sommes bas\u00e9\u2022e\u2022s en Angleterre. L\u2019acc\u00e8s au Contenu de ce Site par certaines personnes et dans certains pays peut \u00eatre ill\u00e9gal. Si vous choisissez d\u2019acc\u00e9der \u00e0 ce Site depuis l\u2019\u00e9tranger (en dehors de l\u2019Angleterre), vous le faites \u00e0 vos propres risques et vous \u00eates tenu\u2022e de respecter les lois de votre propre pays. En reconnaissant l\u2019aspect mondial d\u2019Internet, vous acceptez de vous conformer aux lois locales concernant la conduite en ligne et les contenus acceptables. Plus pr\u00e9cis\u00e9ment, vous acceptez de vous conformer \u00e0 toutes les lois applicables concernant la transmission des donn\u00e9es techniques export\u00e9es \u00e0 partir du pays o\u00f9 vous demeurez.<\/p>\n\n\n\n

Int\u00e9gralit\u00e9 de l\u2019accord<\/h2>\n\n\n\n

Ces conditions constituent l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de l\u2019accord entre vous et nous, et r\u00e9gissent votre usage du Site. Elles remplacent tout accord ant\u00e9rieur entre vous et nous.<\/p>\n\n\n\n

Juridiction<\/h2>\n\n\n\n

Ces conditions sont r\u00e9gies par et interpr\u00e9t\u00e9es en accord avec le droit anglais, \u00e0 moins que vous r\u00e9sidiez en \u00c9cosse, auquel cas ces conditions seront r\u00e9gies par le droit \u00e9cossais. Vous et nous reconnaissons de mani\u00e8re irr\u00e9vocable que les tribunaux britanniques auront comp\u00e9tence non exclusive pour r\u00e9gler les litiges qui d\u00e9couleraient de ou seraient li\u00e9s \u00e0 ces conditions ou la relation juridique \u00e9tablie par ces conditions, et \u00e0 ces fins vous et nous nous soumettons irr\u00e9vocablement \u00e0 la juridiction non exclusive des tribunaux britanniques.<\/p>\n\n\n\n

Notification de modification de ces conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/h2>\n\n\n\n

Nous nous r\u00e9servons le droit, \u00e0 notre enti\u00e8re discr\u00e9tion, de compl\u00e9ter ou de modifier ces modalit\u00e9s. Si nous effectuons de telles modifications, nous vous en informerons en publiant ces changements sur cette page et\/ou en publiant un avis de modification sur la page d\u2019accueil de notre Site. Une fois ces changements publi\u00e9s et notifi\u00e9s, il est de votre responsabilit\u00e9 en tant qu\u2019usager de vous assurer de temps en temps que vous \u00eates au courant de ces changements. Les modifications entreront en vigueur 24 heures apr\u00e8s la premi\u00e8re publication et nous consid\u00e9rerons que vous avez accept\u00e9 les modifications apport\u00e9es aux conditions g\u00e9n\u00e9rales si vous continuez d\u2019utiliser le Site pass\u00e9 ce d\u00e9lai.<\/p>\n\n\n\n

Informations sur l\u2019utilisateur<\/h2>\n\n\n\n

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Nous contacter<\/h2>\n\n\n\n

Pour tout commentaire, une suggestion ou une question au sujet de ces conditions et\/ou du Site et\/ou de Veganuary en g\u00e9n\u00e9ral, veuillez nous contacter via notre formulaire de contact<\/a> en ligne.<\/p>\n\n\n\n

Surveillance des appels t\u00e9l\u00e9phoniques<\/h2>\n\n\n\n

Vos appels t\u00e9l\u00e9phoniques sont susceptibles de faire l\u2019objet d\u2019un contr\u00f4le ou d\u2019un enregistrement afin de nous aider \u00e0 am\u00e9liorer nos services, d\u2019assurer le respect de nos bonnes pratiques et proc\u00e9dures, et de conserver une trace de tout accord que vous pourriez conclure par t\u00e9l\u00e9phone. Les enregistrements effectu\u00e9s sont supprim\u00e9s apr\u00e8s 30 jours.<\/p>\n\n\n\n

Coordonn\u00e9es<\/h2>\n\n\n\n

Ce Site est la propri\u00e9t\u00e9 de :
VEGANUARY
PO Box 771 YORK YO1 0LJ, Royaume-Uni
Organisation n\u00b0 1168566<\/p>\n<\/div><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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